Mentions Légales

Éditeur du site

Nom du site : QueueSwap
Propriétaire : QueueSwap
Responsable de la publication : [Nom ou équipe QueueSwap]
Statut juridique : [Auto-entreprise / SAS / Association – à préciser]
Email de contact : contact@queueswap.com
Site web : www.queueswap.com

Hébergement

Hébergeur : Google Sites – Google LLC
Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA

Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.queueswap.com – textes, images, logos, vidéos, illustrations, icônes, interfaces, bases de données, fonctionnalités – est la propriété exclusive de QueueSwap ou fait l'objet d'autorisations d'utilisation.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

La contrefaçon est passible de sanctions civiles et pénales (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français).

Protection du Concept

QueueSwap est le créateur et détenteur exclusif du concept original de « revente de place dans une file d’attente via application mobile ».
Toute reproduction, adaptation ou détournement partiel ou total du concept, du fonctionnement ou des scénarios d’usage est strictement interdite et expose aux sanctions prévues en cas de parasitisme économique et concurrence déloyale.

Responsabilité

QueueSwap s'engage à fournir des informations fiables sur son site mais décline toute responsabilité en cas :

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D'interruptions du site pour maintenance ou raisons techniques,
De dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou à la perte de données,
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Données Personnelles

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Sécurité

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Site sécurisé HTTPS,
Chiffrement des échanges,
Surveillance anti-abus.

Modifications des mentions légales

QueueSwap peut être amené à modifier les présentes mentions légales.
La dernière mise à jour date du : [à compléter].

Nous vous invitons à consulter cette page régulièrement.

Contact

Pour toute demande d'information relative au site, à la protection de vos données ou au fonctionnement de nos services :
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